Bureau du territoire du 19 janvier 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BT2023/001Accord-cadre n°22SRV38 de prestations de service de propreté des locaux et espaces de l'Etablissement public territorial - Délibération - (sans annexe)27/01/202330/01/2023
BT2023/002Accord-cadre n°21SRV43 pour la gestion et l'acheminement des abonnements à titre de presse, revues et autres publications papiers, ainsi que dans leur version online - Délibération - (sans annexe)27/01/202330/01/2023
BT2023/003Protocole transactionnel avec la société SARMATES - Délibération - (sans annexe)27/01/202302/02/2023
BT2023/004Secteur des Arues à Châtillon - approbation de l'avenant n°2 au contrat conclu avec la SPL Vallée Sud Aménagement pour un mandat d'études préalables et une assistance à maîtrise d'ouvrage - Délibération - Annexe27/01/202330/01/2023
BT2023/005Participation de Vallée Sud - Grand Paris à l'augmentation de capital et évolution statutaire de la SEM Vallée Sud Développement - Délibération - Annexe27/01/202330/01/2023
BT2023/006Exclusion des emplois donnant lieu à attribution d'un logement pour nécessité absolue de service - Délibération - (sans annexe)27/01/202330/01/2023
BT2023/007Avenant n°1 au marché n°21S13 de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'amélioration énergétique, du confort thermique et de modernisation du Conservatoire Darius Milhaud d'Antony - Délibération - (sans annexe)27/01/202302/02/2023
BT2023/008Approbation de la convention avec le SIMACUR pour l'établissement d'un acompte mensuel dans le cadre de la facturation des coûts de traitement des déchets pour l'année 2023 - Délibération - Annexe27/01/202330/01/2023
BT2023/009Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le bailleur social Hauts-de-Bièvre Habitat pour les travaux de résorption des eaux usées dans les réseaux d'eaux pluviales - Cité Jardin et Cité des Peintres à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe27/01/202330/01/2023
BT2023/010Approbation de la convention d'assistance de services supports avec le Groupement d'Intérêt Public (GIP) Vallée Sud Emploi - Délibération - Annexe27/01/202330/01/2023
BT2023/011Attribution de la subvention 2023 à l'association Théâtre Firmin Gémier - La Piscine - Délibération - (sans annexe)27/01/202330/01/2023
BT2023/012Attribution de la subvention 2023 à l'association Théâtre Les Gémeaux - Délibération - (sans annexe)27/01/202330/01/2023
BT2023/013Attribution de la subvention 2023 à l'association Plessis Arts et Loisirs - Délibération - (sans annexe)27/01/202330/01/2023
BT2023/014Attribution de la subvention 2023 à l'association Théâtre 71 - Délibération - (sans annexe)27/01/202330/01/2023
BT2023/015Attribution de la subvention 2023 à l'Etablissement Public Administratif Théâtre des Sources - Délibération - (sans annexe)27/01/202330/01/2023
BT2023/016Détermination de la compensation d'obligations de service public 2023 de la Société Publique Locale Théâtres de Châtillon et de Clamart - Délibération - (sans annexe)27/01/202330/01/2023
BT2023/017Renouvellement de l'adhésion à l'association France Urbaine - Délibération - (sans annexe)27/01/202330/01/2023
BT2023/018Renouvellement de l'adhésion à l'association Alliance des Territoires - Délibération - (sans annexe)27/01/202330/01/2023